Mentions Légales
Informations
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.terroirgaulois.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
1 – PROPRIÉTAIRE ET CRÉATEUR
SBPL The Long Way
5, rue du Tivoli
54400 LONGWY, FRANCE
contact@thelongway.fr
2 – RESPONSABLE DE PUBLICATION
Jean-Michel VION – contact@thelongway.fr – 06 07 29 70 07
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
3 – HÉBERGEUR
Nom de la société – Téléphone
Adresse
Mentions de santé
1 – ALIMENTATION
En vertu de l’arrêté du 27 février 2007 fixant les conditions relatives aux informations à caractère sanitaire devant accompagner les messages publicitaires ou promotionnels en faveur de certains aliments et boissons.
Les informations à caractère sanitaire prévues à l’article R. 2133-1 sont :
Pour votre santé, mangez au moins cinq fruits et légumes par jour
Pour votre santé, pratiquez une activité physique régulière
Pour votre santé, évitez de manger trop gras, trop sucré, trop salé
Pour votre santé, évitez de grignoter entre les repas
Sa présentation respecte les règles et usages de bonnes pratiques régulièrement définis par la profession, et notamment les règles édictées par le Bureau de vérification de la publicité.
L’information à caractère sanitaire est complétée, lorsque la durée du message publicitaire le permet, à la fin de sa présentation, par la mention de l’adresse : www.mangerbouger.fr.
2 – BOISSONS ALCOOLISÉES
La vente de produits alcoolisés est strictement interdite aux mineurs.
Toute publicité doit être assortie d’un message de caractère sanitaire précisant que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé :
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé
À consommer avec modération
Face à un problème d’addiction, soyons prudent. Plus d’informations sur www.solidarites-sante.gouv.fr
Copyright
Toute reproduction ou copie des contenus présents sur le site à des fins autres qu’un usage privé n’est possible qu’après autorisation écrite des gestionnaires du site.
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